MENTIONS LEGALES ET CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE

1 – Éditeur

Ce site est édité par l’ASSOCIATION DU PARC GEORGES BRASSENS, association loi 1901.

Place Jacques Marette – 75015 PARIS
Tél : +33 (0) 1 45 30 13 82
email :  president.apgb@gmail.com

Le directeur de la publication du Site est Michel DANIEL, Président en exercice

2 – Hébergeur

Le site est hébergé par IONOS
7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines

3 – Développeur

assocoWeb – Paris 15 – 06 10 99 47 41
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4- Contenu du site

Le contenu du site, sa structure générale, les textes, les images, animées ou non, les logos, dont le site est composé sont la propriété exclusive de l’ASSOCIATION DU PARC GEORGES BRASSENS . Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soit, sans l’autorisation préalable expresse de l’ASSOCIATION DU PARC GEORGES BRASSENS est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

5 – Licence d’utilisation du contenu du site

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Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.

6 – Les marques et logo

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7 – Liens hypertextes

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8 – Autorisation de reproduction de contenus et de mise en place d’hyperliens

Pour toute information et demande de reproduction d’un contenu paru sur le site
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9- Données personnelles

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Conformément au Règlement Général à la Protection sur les Données n°2016/679 et à la Loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous disposez d’un droit d’accès aux données le concernant, de rectification, d’opposition pour motif légitime, de limitation, d’effacement et de portabilité. Ces droits peuvent être exercés auprès de de l’ASSOCIATION DU PARC GEORGES BRASSENS , place Jacques Marette, 75015 PARIS – tél : 01 45 30 13 82et à l’adresse électronique suivante :  president.apgb@gmail.com

Vous bénéficiez également de la faculté d’introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) 3 Place de Fontenoy TSA 80715 75334 PARIS CEDEX 07 Téléphone : 01 53 73 22 22.

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